CONDTIONS GENERALES DE VENTES Propriété Ce site est la propriété de la société RECAMIER SPRUGNOLI dont le siège est situé : 50 Rue de France 06000 NICE France la Société RECAMIER - S.A.R.L. au capital de xxx € - R.C.S. - Code NAF : N° TVA Intracommunautaire FR xxxxx Directeur Nom : SPRUGNOLI michel Statut : Gérant Hébergement L'hébergement de antiques-recamier.com est assuré par la société IWEB au Canada Société IWEB LE SITE Le site ANTIQUES-RECAMIER.COM met en ligne des produits , articles en tous genres liés à l'art antique ou moderne, antiquités en tous genres. Certaines œuvres ou objets sont vendus par le biais de la Boutique, d'autres sont simplement présentés à titre documentaire. DROITS D'AUTEUR / COPYRIGHT • Les marques, logos, photos figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la Societé RECAMIER. Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque des dites images, logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. La société RECAMIER se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale. • La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société RECAMIER. RESPONSABILITÉ • L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La société RECAMIER ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur. • La société RECAMIER n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site au sujet les produits d'antiquités présent sur le site. Tous les produits d'antiquités vendus sur le présent site et quel qu'en soit leur nature font l'objet d'un contrôle sur leur provenance, leur valeur et leur authenticité sur les informations fournies par le vendeur, que ce vendeur soit un professionnel ou un particulier. La société RECAMIER ne pourrait être rendue responsable d'une vente tant que sa bonne foi est prouvée si l'article ou l'œuvre d'art proposé aurait pu faire l'objet de la part du vendeur d'une tromperie volontaire dans le seul but de nuire ou d'induire en erreur la societé RECAMIER afin d'en tirer un profit illicite. L'utilisateur du site est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la societé RECAMIER en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. • La société RECAMIER ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. • L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information ou de suppression des données nominatives la concernant à l'adresse du siège social précisé cidessus. ACCÈS AU SITE La société RECAMIER se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de contacter le webmaster. CONTACT Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique : contact@antiques-recamier.com INFORMATIONS RELATIVES AUX UTILISATEURS DU SITE La société RECAMIER peut être autorisée à vous demander des informations personnelles, sur votre état civil et vos références bancaires, afin de faciliter la gestion de votre compte et améliorer l'adéquation des services. RECAMIER se réserve la possibilité de refuser d'abonner un client avec lequel elle aurait eu par le passé des difficultés de règlement de ses factures. Cette mise en ligne suppose un retraitement d'informations brutes et une incorporation dans sa base par des retraitements manuels. COMMANDES Nous acceptons votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande par le biais de notre boutique en ligne, vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance. PRIX, FRAIS DE TRANSPORT ET EMBALLAGES Les prix sont donnés toutes taxes incluses en France, hors frais de port et de traitement de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande sur la boutique. Veuillez noter que les prix mentionnés sur le site lors de votre commande sont donnés en euros pour tous les pays. RECAMIER n'est pas responsable de toute différence qui pourrait intervenir entre le montant total estimé de votre commande et le montant de facturation, liée aux variations de taux de change ou aux commissions bancaires, ou frais de port ou frais de douanes dans le cas de vente et livraison effectuées hors de la communauté Européenne. Les frais d'expéditions des articles dont les destinations fournies par le client sont proches du Siège de la Boutique RECAMIER peuvent être faîtes soit par les services internes de la Société RECAMIER, et dans ce cas sont fournis gracieusement ou font l'objet d'une expédition par colis postal ou transporteur spécialisé. Les frais d'expéditions des articles selon les destinations fournies par le client en France ou pour l'étranger, dans un rayon supérieur à 150 km, sont faîtes en PORT DÛ. Un courriel envoyé au client par e-mail, mentionnant tous les frais , et confirmé par téléphone. L'expédition ne pourra être exécutée par RECAMIER si le client ne confirme pas explicitement son accord écrit sur le montant des frais engagés. Dans ce dernier cas, le client se verra crédité de l'achat effectué via la Boutique RECAMIER. Tenant compte de la spécificité des articles vendus sur la boutique RECAMIER , ceux ci font l'objet d'un soin particulier dans son mode d'emballage, afin d'assurer le maximum de protection de l'objet livré (protection contre les chocs, humidité, etc) Le conditionnement de l'article dépendra du lieu d'expédition demandé , France ou Etranger, et fera l'objet d'une étude appropriée par nos spécialistes. L'expédition ne pourra être exécutée par RECAMIER si le client ne confirme pas explicitement son accord écrit sur le montant des frais qui lui auront été communiqués. PAIEMENT ET TYPE DE PAIEMENT AUTORISES Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existant entre RECAMIER et vous, client de la boutique RECAMIER. On entend par client, un client particulier ou un client professionnel. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site. Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement Paypal®, compte paypal carte bancaire MASTERCARD, VISA, CARTE BLEUE, AMERCAN EXPRESS chèque bancaire virement bancaire Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Pour tout paiement par chèque, le chèque devra être établi à l'ordre de SPRUGNOLI RECAMIER; Seuls les clients domiciliés en France peuvent envoyer un chèque. Tout achat effectué par un client résidant hors de France devra utiliser un paiement par Carte Bancaire ou par Virement bancaire international. Au moment de la validation de la commande sur sa boutique, le client se voit proposer les différents modes de paiements, et selon le choix opéré, les informations adéquates s'affichent dans un cadre approprié. Pour un virement bancaire international, le client doit soumettre à sa banque le montant de l'achat exprimé en Euros, augmenté des frais de port et d'emballages. Coordonnées Bancaire de la Societé RECAMIER : xxxxxxx xxxxxxx LIVRAISONS Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs RETOURS Les frais de retour seront néanmoins à votre charge, sauf si le retour est dû à une erreur de notre part. Seuls les ouvrages retournés complets, en bon état et dans leur emballage d'origine, accompagné des indications de n° de facture, de vos coordonnées et de la raison seront échangés ou remboursés. Au terme du délai de 7 (sept) jours, les produits livrés seront réputés conformes à votre commande et acceptés par vous. Adresse de retour : RECAMIER Antiquites 50 rue de France 06000 NICE (FRANCE) RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. RESPONSABILITÉ Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas d'erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n'étant pas contractuels. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Toutes les données personnelles vous concernant sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour assurer la qualité de nos services et du traitement de votre commande. Nous pouvons être amenés à les transmettre à nos partenaires, fournisseurs, prestataires ou affiliés. En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Il vous suffit pour ce faire d'accéder de nous adresse un courriel à l'adresse contat@antiques-recamier..com DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre RECAMIER et son client sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises la plus proche du siège social de la Société RECAMIER Fait le 16 juin 2009 ces présentes conditions generales de ventes sont téléchargeables en cliquant ici
Accueil Qui sommes nous Notre Galerie Conditions Contact nous trouver Boutique des tableaux meubles sculpture Comment acheter Comment vendre Alerte E-mailmis à jour le 15 juillet 2010
Copyright © 1999-2010 Tous droits réservés. site web propulsé par web-commerceenligne.com